Sentier II : un procès qui tombe mal pour la SoGé

[maverick]

Le procès portant sur un trafic de chèques entre la France et Israël débute ce lundi avec, parmi les 142 prévenus, la Société Générale et son PDG Daniel Bouton.
Les banques poursuivies sont accusées d'avoir contribué à ce blanchiment en le laissant prospérer en connaissance de cause, ce qu'elles contestent.

La Société Générale se serait bien passé du procès qui s'ouvre ce lundi à Paris, devant la 11e chambre du tribunal correctionnel de Paris. Ebranlée par le scandale Kerviel, qui a fait perdre près de 5 milliards d'euros à la banque, la SoGé et son PDG Daniel bouton comparaissent avec 140 autres prévenus, pour une affaire de blanchiment portant sur un vaste trafic de chèques entre la France et Israël, entre 1996 et 2001, dite "Sentier II". Quatre autres banques, la Société marseillaise de crédit, la Barclays-France et la Banque nationale du Pakistan sont aussi jugées.

L'affaire a été révélée par l'enquête du "Sentier", un vaste réseau d'escroquerie dans le quartier parisien de la confection au préjudice de banques et d'assurances au milieu des années 90. Un procès avait abouti en 2004 à la condamnation de 85 personnes, dont certaines figurent dans cette nouvelle affaire. Le circuit du dossier du "Sentier II" permettait à des commerçants du Sentier, à des particuliers et à des associations de dissimuler un délit (fraude fiscale, abus de biens sociaux, chèques volés) en échangeant, moyennant une commission versée à des intermédiaires, des chèques contre de l'argent liquide.

Exemple, cette trentaine de chèques volés en France en janvier 1998, endossés au profit de l'Israel Discount Bank et transmis à sa "correspondante" la Société Générale. Les enquêteurs estiment que la banque française a reçu en tout 46 millions de francs (7 millions d'euros environ) en chèques de cet établissement israélien, de 1997 à 2001, "en sachant que ces flux étaient d'origine délictueuse".

La SoGé nie avoir commis tout délit

Les chèques étaient présentés dans des bureaux de change en Israël, où la réglementation permet de faire endosser un chèque contre le versement de sommes en espèces par une autre personne que son destinataire. Cela empêchait toute traçabilité des flux. Les montants étaient ensuite adressés par différentes banques israéliennes à une "banque correspondante" en France.

Les banques poursuivies sont accusées d'avoir contribué à ce blanchiment en le laissant prospérer en connaissance de cause, ce qu'elles contestent. "La Société Générale et ses représentants n'ont, ni sciemment ni intentionnellement, participé à ce système et en aucune façon commis le délit de blanchiment qui leur est reproché", insiste son avocat, Me François Martineau.

Par ailleurs, un ancien procureur adjoint au parquet de Bobigny, Jean-Louis Voirain, qui avait passé huit mois en détention provisoire en 2003 avant d'être révoqué en janvier 2004, est également renvoyé devant la justice. Le magistrat est soupçonné d'avoir touché des enveloppes contenant des espèces en échange de sa "protection juridique", des conseils et interventions dispensés aux animateurs de l'un des réseaux en cause. Le procès est prévu jusqu'au 3 juillet tous les lundi, mardi et mercredi et, à partir du 29 mai, du lundi au jeudi. Les prévenus encourent dix ans d'emprisonnement et de fortes amendes.